Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARDEBON
Numéro de dépôt :
1286865
Date de dépôt :
03/10/1984
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
03/10/1994
Présentation de la marque ARDEBON
Déposée le 3 octobre 1984 par monsieur Yves MEYSSONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « ARDEBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARDEBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDEBON est expirée depuis le 3 octobre 1994.
Yves MEYSSONNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11